J.O. Numéro 138 du 16 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09577

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Arrêtés du 23 mai 2001 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie


NOR : ATEE0100161A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 mai 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Jean Maillard, en remplacement de M. Daniel Meraud.


Etablissement publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant : M. Maurice Ouzoulias, en remplacement de M. Pierre-Christophe Baguet.

Autres

Suppléant : M. Laurent Beauvais, en remplacement de M. Jean Gloaguen.
Suppléant : M. Michel Bourgain, en remplacement de M. Yves Frances.